Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LOUIS SCHROLL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BORNE RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS SCHROLL SA domicilié(e) 6 rue de Cherbourg - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 891 982 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BORNE RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651853.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUIS SCHROLL SA, Société Anonyme - 6 rue de Cherbourg - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 343891982
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2006 n°2327677 - Publication au BOPI 2006-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584768 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633350 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29
Conteneurs métalliques Location conteneur d'entreposage Transport de déchets Stockage de déchets Recyclage d'ordures et de déchets Transformation de déchets Information en matière de traitement de matériaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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